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Mentions Légales
Informations Légales
Dénomination Sociale : Z-Karma SRL
Forme Juridique : Société à Responsabilité Limitée (SRL)
Siège Social : Av. des dessus de Lives 2, 5101 Namur, Belgique
Numéro d'entreprise : BE0775.592.796
Numéro de TVA : BE0775.592.796
Adresse email de contact : Contact@composemachanson.com
Numéro de téléphone : 0493985617
Directeur de la publication : Ismaël Bhiri (représentant légal de Z-Karma SRL)
Hébergeur du Site
Netlify, Inc.
44 Montgomery Street, Suite 300
San Francisco, CA 94104
États-Unis
Site web: www.netlify.com
Propriété Intellectuelle
L'intégralité du contenu du site ComposeMaChanson (textes, graphiques, logos, images, vidéos, et tout élément visuel ou sonore) ainsi que les musiques personnalisées créées (hormis la licence d'utilisation personnelle acquise par le client) sont la propriété exclusive de Z-Karma SRL et de ses collaborateurs artistes, et sont protégés par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Z-Karma SRL.
Litiges
Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit belge. En cas de litige, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Namur seront seuls compétents.